La règlementation UAS évolue et s’organise en Europe et nous tenions à rédiger un article mettant en perspective celle-ci de manière simplifiée.
Catégorie Ouverte en Europe pour opérations à faible risque:
Sous-catégories Open A1-A3 : classes de drones décrites ci-dessous.
Démarches à effectuer pour faire voler votre drone en Open A1 – A3 :
- Passer l’examen en ligne A1 / A3 sur AlphaTango (Procédure décrite ici) pour l’utilisation de drones de classe C1, C2, C3, C4 (non obligatoire pour les drones de classe C0)
- Auto formation pratique déclarative
- Suivre les règles définies pour chaque classe de drones via les liens suivants : C0, C1, C2, C3, C4 (Source EASA)
- Vous assurer que le propriétaire du drone est enregistré sur le site de son autorité nationale (Alpha Tango pour la France)
- Si ce n’est pas le cas s’inscrire sur AlphaTango
- Vérifier que le numéro d’enregistrement est affiché sur le drone,
- Lire les instructions du fabricant.
- Suivre les recommandations de vols qui vous auront été enseignés sur la plateforme durant l’examen en ligne A1 / A3 (pour l’utilisation de drones de classe C1, C2, C3, C4)
- Si activité de type récréative : Se référer au site Géoportail Drone catégorie ouverte afin de faire évoluer votre drone uniquement dans les lieux autorisés (les lieux indiqués en rouge seront interdits en A1 / A3 à l’exception des espaces privées, exemple votre propriété ou une propriété privée ou vous avez l’accord écrit du propriétaire) vol à hauteur limité et sans avoir de vis à vis avec le voisinage, naturellement le vol ne sera pas autorisé dans le cas ou la propriété est située à proximité d’une zone CTR, base militaire, site sensible, etc…)
- Si utilisation professionnelle pour effectuer des vols en zone urbaine il sera nécessaire de notifier le vol en respectant le préavis en vigueur sur le site de son autorité nationale (AlphaTango pour la France) (vous pouvez également vous tourner vers des solutions de type : Dronekeeper ou Clearance même si cela n’est pas obligatoire)
- Veillez à être correctement assuré.
Sous-catégorie Open A2 : Vol en zone urbaine à vue avec drones classe C2.
À compter du 1er janvier 2024, la sous-catégorie Open A2 est en vigueur, à ce moment-là, une majeure partie de l’activité se concentre sur cette sous-catégorie, elle s’affirme comme incontournable en Europe et se positionne parmi les plus populaires.
Démarche à effectuer pour faire voler votre drone dans cette sous catégorie :
- Passer un examen théorique (Open A2) en présentiel à compter du 1er Janvier 2024, ou en ligne dès à présent sur des sites tel que dronelicense
- Auto formation pratique déclarative
- S’inscrire sur le site de son autorité nationale (Alpha Tango pour la France) en tant que particulier ou société
- Si activité de type récréative lieux indiqués en rouge seront interdits en A1 / A3 (se référer au géoportail drone catégorie ouverte (Pour la France) à l’exception des espaces privées (exemple votre propriété ou une propriété privée ou vous avez l’accord écrit du propriétaire) vol à hauteur limité et sans avoir de vis à vis avec le voisinage (naturellement le vol ne sera pas autorisé dans le cas ou la propriété est située à proximité d’une zone CTR, base militaire, site sensible, etc…)
- Si utilisation professionnelle pour effectuer des vols en zone urbaine il sera nécessaire de notifier le vol en respectant le préavis en vigueur sur le site de son autorité nationale à savoir AlphaTango pour la France (Vous pouvez également vous tourner vers des solutions de type : Dronekeeper ou Clearance même si cela n’est pas obligatoire)
- Souscrire à une assurance RC Drone (vous trouverez en annexe de notre article la liste des assureurs)
Rappel des usages pour les drones de classes C2 (Source EASA)
Liens utiles pour aller plus loin concernant la catégorie ouverte :
- Exploitation de drones en catégorie ouverte
- Examen en ligne (Open A1 – A3) à passer gratuitement sur AlphaTango (Procédure d’inscription à l’examen en ligne décrite ici)
- Examen en ligne (Open A2 et catégorie spécifique)
- Géoportail drone catégorie ouverte
- AlphaTango
- Aide sur AlphaTango
- EASA
Catégorie spécifique : (regroupe les opérations à risques modérés)
À compter du 1er janvier 2024, le STS-01 ainsi que le STS-02 entrent en vigueur.
STS-01 (Vol en zone urbaine à vue – nécessite des drones de classe C5)
Age minimal du télépilote : 16 ans
Survol de personne interdit
Démarche à effectuer pour réaliser des vols en catégorie spécifique STS-01 :
- Réussir l’examen théorique des scénarios standards (STS) en présentiel à partir du 1er janvier 2024 ou en ligne sur des sites tel que dronelicense
- Effectuer une formation pratique (STS-01) (compléter la formation pratique et l’évaluation des compétences)
- vous assurer que le propriétaire du drone est enregistré auprès de son autorité nationale (sauf s’il est déjà enregistré)
- Vous assurer que le numéro d’enregistrement du propriétaire est affiché sur le drone et téléchargé sur le système d’identification à distance – lire et suivre les instructions du fabricant
- Rédiger un MANEX
- S’inscrire en tant qu’exploitant sur la plateforme Alpha Tango
- Préparation de la mission (étude des cartes aéronautique etc…)
- Notifier les vols en agglomération sur la plateforme Alpha Tango en respectant le préavis légal.
- Souscrire à une assurance RC Drone (vous trouverez en annexe de notre article la liste des assureurs)
Le STS-01 permet l’utilisation de drones de classe C5 en zone urbaine pour les missions requérant ce type d’UAS.
Recommandations à suivre en STS-01 avec des drones de Classes C5
STS-02 (Vol hors zone urbaine hors vue Jusqu’à 1 km de distance ou 2 km si un observateur de l’espace aérien est utilisé) – Nécessite des drones de classe C6
(Formation théorique obligatoire – Formation pratique obligatoire)
Démarche à effectuer pour effectuer des vols dans cette sous catégorie :
- Réussir votre examen théorique pour les scénarios standards (STS) en présentiel ou en ligne sur des sites tel que dronelicense.
- Effectuer une formation pratique pour le STS-02 (Formation pratique et l’évaluation des compétences)
- Vous assurer que le propriétaire du drone est enregistré auprès de son autorité nationale (sauf s’il est déjà enregistré)
- Vous assurer que le numéro d’enregistrement du propriétaire est affiché sur le drone et téléchargé sur le système d’identification à distance
- Lire et suivre les instructions du fabricant
- Rédiger un MANEX
- S’inscrire en tant qu’exploitant sur la plateforme Alpha Tango
- Préparation de la mission (étude des cartes aéronautique etc…) vous pouvez également utiliser des solutions de type : Dronekeeper ou Clearance
- Notifier les vols en agglomération sur la plateforme Alpha Tango en respectant le préavis légal.
- Souscrire à une assurance RC Drone (vous trouverez en annexe de notre article la liste des assureurs)
Le STS-02 est principalement consacré aux missions techniques, telles que les inspections réalisées sur plusieurs kilomètres par tranches de travail de 1 à 2 km, un travail de photogrammétrie de vastes zones, etc.
Recommandations à suivre en STS-02 avec des drones de Classes C6
Liens utiles pour aller plus loin concernant la catégorie spécifique :
- Exploitation de drones en catégorie spécifique
- Sia.aviation-civile.gouv.fr
- AlphaTango
- Aide sur AlphaTango
- EASA
Classifications des aéronefs (Source EASA au 24/08/23)
* Le Mavic 3 Pro n’est pas Présent sur le tableau mais nous vous confirmons qu’il est bien homologué C2
FAQ :
Pour effectuer des vols en zone urbaine faudra il passer par la catégorie spécifique STS-01 ou Ouverte Open A2 ?
Si vous utilisez des drones de moins de 4 kg homologués C2 (Exemple un Mavic 3 Pro) il sera tout à fait possible d’effectuer des vols en zone urbaine en catégorie ouverte (Open A2) à 30 mètres maximum des personnes ou 5 mètres en utilisant le mode lent (Mode ciné)
Quel classification de drone allez vous prioriser chez Frenchidrone ?
Des Drones de Classes C0,C1, C2 pouvant évoluer en Open A1 et Open A2 ce qui correspondra à une très grande partie de notre activité.
Je projette d’acheter un drone mais il ne comporte pas de marquage de classe type C0, C1, C2, C3, C4, C5 ou C6 me recommandez vous de l’acheter quand même ?
Non
J’ai acheté un matrice 350 RTK ou un inspire 3 ils sont homologués C3, vais je pouvoir les utiliser en agglomération en 2024 ou pour une mission hors agglomération hors vue ?
Si vous avez acquis un kit d’homologation S2 ou S3 pour l’un de ces drones et que vous êtes enregistré en tant qu’exploitant de drone avant la fin 2023, tout en ayant réussi votre examen théorique de télé-pilote et obtenu une attestation de formation couvrant les scénarios S1, S2, S3, alors vous pourrez continuer à utiliser ces drones pour des missions STS-01 ou STS-02 jusqu’à fin décembre 2025. À partir de 2026, il faudra soit soumettre un dossier SORA ou PDRA, soit espérer que le fabricant ait obtenu entre-temps une classification C5 ou C6 pour ces drones.
Comment estimez-vous la répartition d’usages entre la catégorie ouverte et spécifique ?
Environ 85 % pour la catégorie ouverte (Principalement grâce à L’open A1 et A2) et 15 % pour la catégorie spécifique (STS-01 : 5% et STS-02 : 10%)
Annexes : Assureurs Drone
Nous citons ces liens à titre d’exemple et afin de vous proposer un article complet et professionnel aussi si vous êtes responsable d’un cabinet d’assurance proposant des RC-drone n’hésitez pas à nous contacter nous vous ajouterons gratuitement dans la liste ci-dessus.